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Flax authored
Modification des modes d'ouverture et des conditions d'ouvertures en fonction des modes.
Définition des conditions pour être authorisé à procéder à l'ouverture du local.
Mise à jour des dates de modification et de ratification.
ac60a3c5
History

Documents publiques de l'association Electrolab

Ce repository contient les documents fondateurs et organisationnels de l'association Electrolab.

Liste des documents applicables au sein de l'association Electrolab

Cette liste indique quels sont les documents applicables au sein de l'association Electrolab. Cette liste permet d'idientifier les éventuels documents qui auraient été décalrés non-applicables, malgré leur présence au sein du repository. De ce fait, les documents non-applicables pourront être suivis en tant qu'archive malgré leur invalidité.

Si un document présent dans le repository n'est pas présent dans cette liste, cela signifie qu'il a été déclaré non-applicable, et est donc présent dans le repository uniquement au titre d'archive.

27/11/2014

  • Statuts (27/11/2014)
  • Règlement intérieur (04/06/2020)